Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Celltis, spécialisé dans les solutions VPS (Serveurs Privés Virtuels), et ses clients pour la fourniture de services d'hébergement haute performance.
Important : En commandant nos services VPS, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous invitons à les lire attentivement.
Article 1 - Objet
Celltis propose :
- VPS Gaming avec Pterodactyl pré-installé
- VPS Web avec PhpMyAdmin inclus
- VPS Custom configurables selon vos besoins
- VPS Enterprise haute disponibilité
Toute commande implique l'acceptation expresse et irrévocable des présentes CGV.
Article 2 - Tarifs et Paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils peuvent être modifiés à tout moment mais les services en cours conservent leur tarif initial.
Paiement par carte bancaire via notre prestataire de paiement sécurisé. Tout service non payé pourra être suspendu sans préavis.
Les factures sont disponibles dans votre espace client et envoyées par email.
Article 3 - Livraison et Activation
Les services VPS sont généralement activés dans les 24 heures suivant la validation du paiement. Certaines configurations personnalisées peuvent nécessiter des délais supplémentaires.
Nous proposons une version de démonstration gratuite de 72 heures pour tester nos services VPS avant engagement.
Conformément à l'article L221-28-4° du Code de la consommation, aucun droit de rétractation ne s'applique aux services VPS activés immédiatement après paiement.
Article 4 - Engagements de service
Celltis garantit un taux de disponibilité de 99,99% pour ses services VPS (hors maintenances programmées et événements indépendants de notre volonté).
Support disponible 24h/24 et 7j/7 via :
- Système de tickets (réponse sous 24h en jours ouvrés)
- Discord : https://discord.gg/celltis
Selon le type de VPS :
- Pterodactyl pour les VPS Gaming
- PhpMyAdmin pour les VPS Web
- Accès root complet sur tous les VPS
Article 5 - Responsabilités et restrictions
Sont strictement interdits sur nos VPS :
- Spam, phishing ou activités frauduleuses
- Sites de warez, contenu piraté
- Attaques informatiques (DDoS, brute force)
- Botnets et malwares
- Streaming illégal
- Minage de cryptomonnaies non autorisé
- Tout usage contraire à la loi française
Le client est responsable de ses sauvegardes. Celltis décline toute responsabilité en cas de perte de données, même si des sauvegardes automatiques peuvent être proposées selon les formules.
Le client est responsable de la sécurisation de son VPS et des accès root qui lui sont fournis.
Article 6 - Résiliation
Résiliation possible à tout moment via l'espace client. Aucun remboursement ne sera effectué pour la période en cours.
En cas de violation des CGV, Celltis se réserve le droit de suspendre immédiatement le service VPS sans remboursement ni préavis.
Article 7 - Dispositions diverses
Celltis se réserve le droit de modifier ses CGV. Les modifications seront notifiées via Discord et l'espace client.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents français.
Pour toute question relative aux CGV : direction@celltis.fr