Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation des services proposés par Celltis, spécialisé dans les solutions VPS (Serveurs Privés Virtuels). En accédant ou utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

Important : L'utilisation non conforme à ces CGU peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte sans préavis ni remboursement.

Article 1 - Acceptation des CGU

1.1 Validité contractuelle

L'utilisation des services Celltis vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Ces conditions prévalent sur tout autre document contractuel.

1.2 Capacité

En utilisant nos services, vous déclarez avoir la capacité juridique de contracter conformément à la législation française.

Article 2 - Compte utilisateur

2.1 Création du compte

La création d'un compte est obligatoire pour accéder aux services VPS. Vous garantissez l'exactitude des informations fournies.

2.2 Sécurité du compte

Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants. Toute activité sur votre compte vous est imputable.

2.3 Suspension de compte

Celltis se réserve le droit de suspendre tout compte en cas de violation des CGU ou d'activité suspecte.

Article 3 - Restrictions d'usage

3.1 Utilisation licite

Les services VPS doivent être utilisés conformément à la législation française et internationale. Sont strictement interdits :

  • Contenu illégal (piratage, pédopornographie, etc.)
  • Spam, phishing ou activités frauduleuses
  • Attaques informatiques (DDoS, brute force, etc.)
  • Hébergement de botnets, chevaux de Troie
  • Minage de cryptomonnaies non autorisé
  • Streaming illégal
  • Sites de warez, cracks ou keygens
  • Hameçonnage (phishing)
  • Violation de droits d'auteur
  • Violation de vie privée
  • Contenu raciste, haineux ou discriminatoire
  • Contrebande ou vente de produits illégaux
3.2 Ressources système

Toute utilisation excessive des ressources système pouvant nuire aux autres utilisateurs est prohibée. Celltis se réserve le droit de limiter ou suspendre les services concernés.

Article 4 - Propriété intellectuelle

4.1 Droits de Celltis

Tous les éléments des services (logiciels, interfaces, documentation) sont et restent la propriété exclusive de Celltis.

4.2 Contenu des utilisateurs

Vous conservez vos droits sur le contenu que vous hébergez mais accordez à Celltis les droits nécessaires à la fourniture des services VPS.

Article 5 - Responsabilités

5.1 Responsabilité de Celltis

Celltis décline toute responsabilité pour :

  • Les dommages indirects ou pertes de données
  • Les interruptions de service dues à des forces majeures
  • Le contenu hébergé par les utilisateurs
  • Les configurations personnalisées des VPS
5.2 Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes pleinement responsable :

  • Du contenu que vous publiez ou hébergez sur votre VPS
  • Des conséquences de l'utilisation de vos identifiants
  • De la conformité de votre usage aux lois en vigueur
  • De la sécurisation de votre serveur VPS

Article 6 - Modification et résiliation

6.1 Modification des CGU

Celltis peut modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet après notification par email ou via Discord.

6.2 Résiliation par l'utilisateur

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment via l'espace client.

6.3 Résiliation par Celltis

Nous pouvons résilier immédiatement votre accès en cas de violation des CGU, sans remboursement.

Article 7 - Dispositions diverses

7.1 Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents.

7.2 Durée

Les CGU restent applicables tant que vous utilisez nos services VPS.

7.3 Notification

Toute notification relative aux CGU se fera par email ou via notre serveur Discord.

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